Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Doctor on line "
CHAUVE Jean Yves

Numéro de dépôt :
3018746
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque " Doctor on line "

Déposée le 29 mars 2000 par CHAUVE Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Doctor on line " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est CHAUVE Jean Yves, domicilié(e) 4 Avenue du Littoral, 44380 PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVE Jean Yves - France.

La marque " Doctor on line " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Doctor on line " est expirée depuis le 29 mars 2010.

CHAUVE Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : MARGOTON , " MEDICONSULT " , " L'APPEL MEDICAL " , MATELOTS DE LA VIE


CHAUVE Jean Yves - 4 Avenue du Littoral, 44380 PORNICHET - France


CHAUVE Jean Yves - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329227 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Télécommunications, communications (transmission) par ordinateurs. Education, formation, éditions de livres et de revues, production de films, location de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Traitements à distance à l'aide de dispositifs informatiques, gestion de dossiers médicaux informatisés ; recherche scientifique et industrielle, programmation de logiciels médicaux pour ordinateurs et autres outils de transmission, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.